André Delcourt

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: André Delcourt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: André Delcourt
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Jean Wallon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Delcourt (André, Désiré)
maire, conseiller général
membre d'un organisme de tourisme ; 47 ans de services civils, militaires, d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Delcourt (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Delcourt (André, Marie, Marc)
général de brigade. Chevalier du 4 octobre 1971
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000376159(source JORF)
promotion
14 Avril 199614/04/1996
De: Delcourt (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delcourt (André)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992